15 Sept 14: Conseil Communautaire de la CCSSB

CCSSV_150914

Le prochain Conseil Communautaire de la CCSSB se tiendra le 15 septembre 2014.

A cette occasion, les observateurs devraient s’y déplacer en masse compte tenu des multiples événements de cet été (voir nos articles précédents).

Deux points devraient particulièrement retenir l’attention: le passage en Communauté d’Agglomération et le vote d’une motion pour le droit d’expression, celle-la même que des citoyens Bandolais avait tenté de faire voter au Conseil Municipal de Bandol (voir ici) (et qui avait mise en lumière les dissensions entre la Première Adjointe Latetitia Quillici et le maire Jean-Paul Joseph), après la violente altercation en Conseil Communautaire entre Cécilia Papadacci et Ferdinand Bernhard (voir ici notamment)…

COMMENTAIRES sur “15 Sept 14: Conseil Communautaire de la CCSSB

  1. Passer de CC en CA pourquoi pas
    et puis après fusionner SSB et TPM (cf Marseille et Aix) ?
    mais l’urgence supposée doit t’elle passer par une telle oppacité et non information de la population ?
    Rappelons que les élus ne sont que des dépositaires temporaires d’un mandat confié par le peuple et qu’à minima leurs électeurs ont des droits à être consultés.
    Les autocrates divers de nos territoires, lesquels , entre eux , protègent leur pré carré devraient avoir un peu plus de respect pour ceux qui les ont élus et leur permettent de percevoir grace aux impôts leurs indemnités diverses.
    vous avez dit démocratie ? aïe !!!
    celà me rapelle la chanson de J Dutronc « on nous cache tout, on nous dit rien »

  2. un brin d agacement tout de méme …?
    ben oui , ils ont oublié cette vérité élémentaire que vous pointez d ‘un doigt sagace .
    j ‘ai lu « :  » ce choix coutumier des responsables politiques de ne pas s ‘expliquer quand ils sont en difficulté, de ne jamais répondre précisément face a des révélations documentées , va de pair avec l habitudes des administrations d opposer toutes sortes d embuches et d entraves aux curiosités légitimes des citoyens ou des journalistes; malgrés les principes proclamés, le droit de savoir reste encore a conquérir face a des pouvoirs de tous ordres qui ont intégré et banalisé comme une seconde nature la distance et la supériorité de eux qui savent et qui décident en lieu et place du commun des citoyens .  » ouf ! c ‘est d Edwy Plenel ,  » le droit de savoir  » .
    a méditer ?

  3. SUD SAINTE BAUME….. 15 SEPTEMBRE 2014

    UN VOTE COMMUNATAIRE DECISIF DANS L'OPACITE LA PLUS TOTALE?

    Voilà cinq mois et demi , le 30 mars 2014, que nous avons désigné nos conseillers municipaux et conseillers communautaires à Sud Sainte Baume….
    Si depuis l’actualité municipale bandolaise a été assez fournie… par contre, le moins que l’on puisse dire, -si on excepte certains écarts verbaux voire de politesse élémentaire- , l’actualité au niveau du conseil de la communauté de communes a ressemblé à un encéphalogramme plat…. dans la lignée des années précédentes…. Aucune information tant au niveau communautaire, qu’au niveau de notre conseil municipal de BANDOL par nos représentants communautaires et à tout le moins par celle qui y tient un poste de vice présidente…. Rien… rien…. rien….

    ET BOUM ! Nous apprenons mercredi dernier (délai minimum pour convoquer le conseil communautaire)… qu’un conseil se tiendra le lundi 15 septembre 2014 à 15h….. avec comme point n°1 à l’ordre du jour : « Passage de la communauté de communes Sud Sainte Baume en communauté d’agglomérations : transfert de compétences »

    Rien que ça !

    Dans un premier temps vous vous dites, comme moi… ENFIN.. tant il était évident qu’un tel passage allait se faire et devait se faire. Vous vous apprêtez à applaudir… et puis… et puis…

    ET PUIS quand vous posez quelques questions sur le sujet à des représentants élus au conseil de SSB vous apprenez l’impensable, l’inimaginable, l’incompréhensible….

    Je m’explique.

    Le point 1 de l’ordre du jour demande au conseillers d’adopter la modification des statuts de l’actuelle communauté de communes (CC) pour faire de celle ci une communauté d’agglomération (CA)
    En devenant communauté d’agglomération toute une série de domaines actuellement du ressort des communes vont relever de la compétence de la communauté d’agglomération (CA) conduisant au transfert des personnels , des budgets, des moyens de chaque commune à l’agglomération. C’est le principe même de ce regroupement, et rien à dire sur ce principe.

    Dans ces compétences transférées certaines le sont obligatoirement… d’autres sont facultatives, nécessitant donc des choix à faire, si possible en connaissance de cause quant aux implications (financières, personnels, moyens)….

    Alors QUEL EST LE PROBLEME me direz vous, puisqu’en en votant lundi cette transformation, on ne fait qu’appliquer la loi ?

    Certes, on applique la loi… mais on l’applique COMMENT ?

    L’article 5 de la délibération qui est proposée au vote du conseil dispose :
    « propose que les présentes modification prennent effet au 31 décembre 2014 et invite les communes à délibérer sur cette modification statutaire DANS LES PLUS BREFS DELAIS. »

    et l’article 6 ajoute :
    « Rappelle par ailleurs que cette demande s’inscrit plus largement ans un contexte de transformation par la suite, au 01 janvier 2015 de la CCSSB en communauté d’agglomération. Que dans ce cadre, la communauté et les communes auront à se prononcer ultérieurement sur la dite transformation ».

    Enfin l’article 7, dans sa dernière phrase indique :
    « (…)
    L’année 2015 sera ainsi l’objet de l’approfondissement de l’étude des leviers pouvant être is en place pour assurer une bonne mutualisation des moyens et services, le développement des compétences, une optimisation financière du territoire ».

    Il y a donc de quoi s’interroger sur la méthode choisie. On fixe le cadre juridique des compétences (dont une partie est certes obligatoire , une autre facultative)… et on voit ensuite comment cela se passe.
    Aucune étude préalable sur les incidences , dans chaque commune, des transferts liés aux compétences obligatoires : budget, personnel, moyens matériels ? Et que dire des compétences facultatives quand vous ignorez les conséquences pour celles qui sont obligatoires ?
    Aucune étude sur les mêmes champs au niveau communautaire…. Aucun document n’a été communiqué à ce jour aux élus alors qu’il leur est demandé de se prononcer par un vote !

    En effet, les documents transmis aux conseillers communautaires en vue de débattre de cette question lundi 15 septembre sont totalement muets sur ces points. Il y a une vague note de synthèse qui enfonce des portes ouvertes mais ne répond en rien aux interrogations précitées, ne faisant AUCUNE référence à des études préalables sur les incidences des mesures qu’il est dit d’adopter.

    Certes il est demandé à chaque commune de se prononcer avant le 31 décembre 2014…. (cf article 5). Pour se prononcer utilement et en connaissance de cause, un conseil municipal doit disposer d’une évaluation, au sein de sa commune des incidences des transferts sur le personnel communal, l’organisation des services de la commune et de ses moyens… sans mentionner le budget. Trois mois pour procéder à une telle évaluation, on me permettra de penser que c’est peut être un peu court….. MAIS, pour se prononcer aussi en connaissance de cause, chaque conseil municipal devrait AUSSI connaître les incidences de cette transformation statutaire au niveau de CCSSB devenue CA SSB. Quelles sont les évaluations faites, les « diagnostics » et scenarii envisagés ? Nous n’en savons rien, et je doute que grand chose ait été fait….. d’autant que les annonces du premier ministre VALLS pour le projet de loi de finances 2015 prévoient une baisse en 2015 de 3,1 milliards d’€ des dotations de l’État aux collectivités, et que la baisse n’était que de 1,5 milliards en 2014 …

    Par ailleurs le calendrier tel qu’exposé dans la note de synthèse et le projet de statut à adopter est très ambigu et est susceptible de permettre un véritable coup d’état communautaire en empêchant toute discussion sérieuse sur une décision aussi importante. Un 18 Brumaire à Sud Sainte Baume…

    POURQUOI ?

    Tour simplement en accélérant de manière totalement démesurée le calendrier, sans que les élus de SSB mais aussi les communes , aient le temps de disposer des éléments d’information nécessaires à leur prise de décision.
    Entre le vote qui pourrait intervenir ce lundi 15 et la décision de chacun des conseils municipaux, le délai maximum est de trois mois. Ce délai peut être raccourci et si 2/3 des communes représentant la moitié de la population de SSB ou la moitié des communes représentant 2/3 de la population font connaître leur accord, le préfet pouvant alors entériner la décision communautaire.

    Raccourcir le délai est donc possible juridiquement. Encore faut-il que ce délai soit raisonnable afin de permettre à chaque commune de délibérer en connaissance de cause et utilement. Nous verrons lundi ce qui sera proposé : délai de trois mois… ou délai raccourci ce qui semble quasi probable au regard de la rédaction de l’article 5 qui veut que tout soit « bouclé » le 31 décembre 2014… avec ce petit ajout aussi discret discret que redoutable : «  invite les communes à délibérer sur cette modification statutaire dans les plus brefs délais »… le 18 Brumaire débute semble-t-il dans la discrétion…. Craindrait-on au niveau présidentiel et/ou de certains vice présidents, un débat sur le fond des compétences à adopter, leurs incidences sur les communes et SSB et le calendrier d’application….

    La méthode choisie surprend donc quelque peu : charrue avant les bœufs ? Agir puis réfléchir ensuite…. ?

    Il me semble que beaucoup de temps a été perdu depuis début juin 2014 … date à laquelle pour l’essentiel les structures « politiques » de SSB étaient en place. Il ne faut pas un mois à un cabinet de conseil juridique pour établir les statuts communiqués aux conseillers pour la réunion de lundi…. Je serais presque méchant en écrivant qu’un copier coller du Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) suffisait.
    Qu’est ce qui s’opposait à lancer dés début juin 2014 les études d’impact tant au niveau des communes qu’au niveau SSB du basculement en CA ? Qu’a-t-on fait durant cette période de trois mois et demi pour nous retrouver face à une demande de vote décisionnel dans un brouillard absolu ? Si rien n’a été fait, en dehors du projet de nouveaux statuts, c’est une erreur grave… ou si quelque chose d’autre a été fait, que cela soit dit et que le contenu en soit dévoilé clairement. La hose publique n’est pas la chasse gardée ou le domaine privatif de quelques élus, président, vice présidents ou élus privilégiés. Les citoyens de SSB ont le droit de savoir. Pourquoi précipiter les décisions aujourd’hui, sur un projet qui engage les communes et SSB pour de nombreuses années ?

    Pourquoi à ce jour, à BANDOL, ET SANS DOUTE DANS D’AUTRES COMMUNES, nul n’ a entendu parler de cette méthode curieuse retenue semble-t-il par le président et les vice présidents de SSB…

    G. DEMORY
    14 09 2014

  4. Pour ceux qui n’y étaient pas je ne peux que les inviter à aller sur un des blogs bandolais ou de Le Beausset afin d’y suivre le déroulement de la séance, qui a été filmée tout le long (deux heures) par plusieurs caméras… séance édifiante quant à la conception dont certains élus, président et vice présidents se font de l’exercice de la vie démocratique locale. Je déteste les grands mots (démocratie , république, éthique et patati et patata) tant il est aussi facile de s’en gargariser que de les mépriser dans les faits.

    Alors venons en au fait. Par petites touches, version impressionniste ou pointilliste de cette mémorable réunion, non par la grandeur qui a pu en caractériser tant le déroulement que le niveau des débats, mais bien au contraire par le comportement d’un président qu’un intervenant sur un des blogs de Bandol a qualifié de « gendarme » qui n’a qu’un seul argument : son bâton….et ça tombe sur tout ceux qui s’expriment ».

    Mais avant le bâton, il y a le balisage de la route… Et le conseil de SSB n’a pas échappé au balisage. Sur la grande table de réunion en forme de U , le président étant en bas du U…. avec les vice président de chaque coté, et les autres délégués sur chaque branche…. Enfin presque. Non pas qu’Ebola guette SSB ou que la dingue risque d’y sévir…. mais les délégués d’opposition se sont retrouvés relégués en bout des branches. Un cordon sanitaire en quelque sorte au cas où un mauvais esprit de simple questionnement viendrait à gager le reste des délégués caractérisés par un mutisme total … Je me demande d’ailleurs pour quelles raisons ils disposent chacun d’un gobelet en plastique et d’une bouteille d’ eau….
    La grande surprise est venue… de l’affichage des noms de chaque délégué… Jusqu’alors un morceau de carton blanc plié en deux avec les nom et prénom de chacun ainsi que celui de sa commune d’origine. Du classique. Ce lundi, changement de décor. Le morceau de carton est remplacé par une plaque, avec armoiries de la commune d’origine et celles de SSB… nom et prénom et… et… pour certains la mention « OPPOSITION ». Vous avez bien lu. Un conseiller (d’opposition bien entendu) malicieux a posé la question qui tue à monsieur le président sur la signification de cette mention…. je vous laisse délecter la réponse de ce dernier en visionnant la vidéo de séance.
    Opposition à qui ? Les délégués communautaires sont élus dans chaque commune sur des listes propres à chaque commune : certains seront sur la majorité de la commune d’autre de ou des oppositions à cette majorité communale. Il n’y a pas directement d’élection au niveau d’une liste communautaire globale. Quel sens donner à cette classification présidentielle si ce n’est une certaine vision manichéenne : « on est avec moi ou contre moi ».
    Alors sur ce marquage des délégués communautaires, sans évoquer des périodes douloureuses et récentes de notre histoire j’ai pu relever ce rappel quant à l’origine de la marque au fer rouge :

    « Dans l’Antiquité Romaine, les condamnés étaient marqués sur le front avec un fer rougi pour qu’ils gardent la trace de leur crime à vie et que celle-ci soit visible de tous. Ensuite, ils furent marqués sur les jambes ou les mains. Sous l’Ancien Régime, la trace représentait une fleur de lys, qui fut ensuite remplacée par des lettres. Ainsi, on utilisait le V pour « voleurs », GAL pour « galérien », TP pour « travaux forcés à vie », T pour les condamnés dans un temps limité et le F pour les faussaires. Sous l’Empire, le marquage était effectué en public, offrant un véritable « spectacle » à la foule. Ce type de peine fut aboli en 1791, pour être rétabli sous l’Empire en 1806 et enfin être aboli définitivement en 1832. »

    Après le balisage de la salle, passons au pimpon de la voiture du gendarme… Et ici, le pimpon, c’est le micro. L’acoustique de la salle de réunion est très mauvaise… et l’affluence du public ce lundi n’améliorait pas la situation. Pourquoi le micro…. Parce que seul le président , et occasionnellement ses vice-présidents… ont droit au micro. Pour les autres , et surtout les bannis du fond de salle qui auraient le tord de poser une question… point de micro. Celui ci a été demandé par monsieur THOMAS (Sanary), pour la pure forme car il s’attendait à la réponse négative…. Mais aussi par monsieur JOSEPH, maire de BANDOL, qui a insisté… mais le président s’y est refusé….
    Vous en conclurez ce que vous voudrez tant une telle situation paraît difficilement imaginable dans un conseil normal… Mais là on est visiblement « ailleurs »…. Un autre délégué , toujours d’opposition (seule l’opposition a posé des questions… ) , monsieur FRIEDLER a du décevoir monsieur le président. Il a en effet une voix qui « porte » et s’est donc dispensé de micro, n’hésitant pas à couvrir les sons émis par le président à l’aide de son micro… On est parfois trahi par sa technique ! Bref, nous pensons qu’il serait utile que les opposants étiquetés ou non à … on ne sait trop qui, mais en tout cas perçus et identifiés comme tels par la présidence, se munissent pour les prochaines séances d’un porte voix. Il y en a à tous les prix…. Ainsi à titre purement indicatif :
    http://www.amazon.fr/s/?ie=UTF8&keywords=porte+voix&tag=googhydr0a8-21&index=aps&hvadid=48500995498&hvpos=1t1&hvexid=&hvnetw=g&hvrand=13407291683613613970&hvpone=&hvptwo=&hvqmt=b&hvdev=c&ref=pd_sl_8hdpz4xaxs_b

    Cela leur permettra de montrer à monsieur le président qu’ils savent parler à armes égales et qu’il faudrait peut être arrêter de les traiter avec ce qu’il faut bien appeler à tout le moins du dédain.

    Passons à présent aux constats du gendarme….

    LE PREMIER CONSTAT, c’était la délibération sur le passage de SSB de communauté en agglomération.
    Ce que je pressentais dans mon intervention précédente s’est réalisé au delà de tout ce qui était imaginable. Depuis le mois de juillet 2014 un cabinet parisien travaillait sur le dossier, a rencontré à deux reprises les maires, le préfet, le président de SSB…… et a sorti de son chapeau , à savoir projecteur et écran, un beau déroulé présentant les aspects juridiques du dossier et quelques aspects financiers.
    Bref, vice présidents , présidents et maire étaient au courant… mais le bon peuple découvrait la chose. « On passe au vote » était l’expression immédiate du président… Mais là encore quelques opposants se manifestaient, posant questions sur questions, allant même jusqu’à s’étonner que l’information n’ait pas circulé avant. Le maire de BANDOL faisait remarquer que selon le schéma « proposé » (le terme imposé serait plus adéquat) par le président … à savoir une consultation des conseils municipaux dans les …. 10 (dix) jours , il était impossible d’informer et de débattre avec la population…. Élémentaire cher Watson, ça les concerne au plus au point car leurs futurs impôts pour l’essentiel c’est SSB qui les déterminera à la longue…. Mais Bernhard n’est pas Watson, même si tous deux sont « docteurs », et l’information des administrés ne semble pas procéder de la même analyse…. et souci de transparence .
    Un autre opposant (qu’ils sont agaçants ces gens) marquait son désaccord quant à l’absence totale d’information préalable…. mais qu’importe ces jérémiades (mais puissantes malgré l’absence de micro réservé à la présidence)… vite vite vite, passons au vote…… Adopté… Au point suivant…..

    SECOND CONSTAT … la motion relative au droit d’expression et au droit des minorités ,proposée par des bandolais (dont moi même ) au conseil municipal de BANDOL et renvoyée au conseil communautaire. Ceux qui n’étaient pas au courant pourront suivre sur les blogs les extraits de la vidéo reprenant cette mémorable intervention de monsieur le président à l’encontre d’une élue qui avait osé émettre certaines interrogations sur une liste présentée aux votes….
    http://www.le-beaussetan.com/?paged=5

    Cela permettra aussi de « relativiser » la version quasi bucolique ou bisounours donnée ce lundi par monsieur le président à cette séance du 21 juillet 2014. C’est l’avantage des vidéos : elles enregistrent tout…… et n’ont pas la mémoire défaillante ou sélective.
    Et cela permettra aussi de comprendre si monsieur le président BENRHARD a eu raison ou non de demander à ce que les délégués présents votent contre la motion…. fruit vénéneux d’un « cabinet noir » et de « conseillers occultes »…. Bref le procès en sorcellerie n’était pas loin et avec de telles incantations, la motion fut rejetée et les démons de l’opposition renvoyés en enfer. Le Bien triomphait et les ténèbres reculaient….

    TROISIEME CONSTAT.. Le rapport d’activité du SPANC… Mot cabalistique qui désigne le Service Public de l’Assainissement Non Collectif… En clair le service qui vérifie si, non raccordé à l’assainissement collectif, votre fosse sceptique à installer ou installée est conforme dans son fonctionnement….. Aprés une lecture inaudible du rapport, le président s’empressait de passer au vote…. interrompu dans son élan par un délégué d’opposition (encore!) monsieur FEDLEIR qui posait toute une série de questions sur le rapport, les prix, le budget présenté…. questions qui mettaient dans l’embarra le président, ses services présents, incapables de répondre… conduisant deux des vice présidents à intervenir : SAINT CYR pour dire qu’il n’était pas concerné par les remarques au regard de son adhésion récente au SPANC, et LA CADIERE pour expliquer… que ce n’était pas simple…. Bref nous aurons la réponse lors de la prochaine séance, en principe , et en attendant le rapport était approuvé…. Ouf !

    Je n’évoquerai pas les autres « constats », sans intérêt aucun….

    Si ! Une intervention un peu choquante à mon sens de monsieur le président, en fin de séance. Ce dernier était interpelle par je ne sais qui aux fins de savoir qui était une élue d’opposition placée à coté des opposants de SANARY et qui était intervenue très posément en séance pour s’étonner des conditions dans lesquelles il avait été répondu à un autre intervenant (semble-t-il le maire de BANDOL). Elle ajoutait souhaiter que le ton soit à l’apaisement. Réponse de monsieur le président : il s’agit d’une opposante de SAINT CYR, citant son appartenance politique…..

    G. DEMORY

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