vendredi 25 juin 2010 à 14h00: prochain Conseil Municipal

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25 juin 2010

L’ordre du Jour tel que publié sur le site de la mairie.

1 – COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2009 COMMUNE

1A – AFFECTATION DU RESULTAT 2009 COMMUNE

2 – COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2009 REGIE DES EAUX

2A – AFFECTATION DU RESULTAT 2009 REGIE DES EAUX

3 – COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2009 REGIE DES TRANSPORTS SCOLAIRES

4 – CONVENTION DE MISE A DISPOSITION ET CONVENTION D’UTILISATION – TERRAIN DE SPORT COLLEGE JEAN GIONO

5 – CONVENTION PARTICIPATION FRAIS DE FONCTIONNEMENT CLSH / EVENOS

6 – CONVENTION MISE A DISPOSITION LOCAUX – ASSHOR

7 – CONVENTION MISE A DISPOSITION LOCAUX – ST ELOI

8 – CONVENTION DE JUMELAGE LE BEAUSSET / CETONA

9 – CONVENTION DE PARTENARIAT COMITE DE JUMELAGE CETONA / LE BEAUSSET

10 – CONVENTION VETERINAIRES – STERILISATION CHATS ERRANTS

11 – TARIF LOCATION SALLE EXPOSITION

12 – CREATION CLUB DECOUVERTE – FIXATION DES TARIFS

13 – PARTICIPATION FRAIS DE FONCTIONNEMENT – ECOLE PRIVEE OLLIOULES

14 – SUBVENTION OPAH – LOGEMENT

15 – SUBVENTION COLLEGE JEAN GIONO

16 – ACQUISITION PARCELLES – REGULARISATION ASSIETTES VOIES COMMUNALES

17 – MODIFICATION COMPOSITION GROUPE DE TRAVAIL REGLEMENT DE PUBLICITE

18 – DEMANDE AUPRES DU PREFET DE LA CREATION D’UNE COMMISSION CONSULTATIVE DE L’ENVIRONNEMENT DE L’AERODROME DU CASTELLET

19 – DENOMINATION « IMPASSE DES JARDINS DE LA FOURNIGUE »

20 – LANCEMENT PROCEDuRE FISAC – PRINCIPE

21 – INFORMATION – DECISIONS GESTION COURANTE ARTICLE L2122-22 DU C.G.C.T.

22 – QUESTIONS DIVERSES

     

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