Jeudi 1er Avril: prochain Conseil Municipal
Le prochain Conseil Municipal du Beausset est programmé Jeudi 1er Avril. Le moins que l’on puisse dire c’est que l’ordre du jour est très dense: 43 points! Découvrez le ci-dessous tel qu’il est publié sur le site de la mairie.
Outre des points de gestion courantes et d’ouvertures de programmes qui ne devraient pas soulever trop de passion, on y retrouve de gros dossiers: le budget pour l’année 2010 mais également le premier débat sur les orientations générales du PADD dans le cadre du futur PLU.
Compte tenu de l’intérêt de ce dernier sujet et de la forte attente des Beaussétans, on aurait pu s’attendre à ce que ce point soit traité lors d’un Conseil Municipal spécialement dédié et à ce que le rapport soit rendu accessible au public sur le site internet de la mairie …
1 – REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2009 ET AFFECTATION DU RESULTAT BUDGET COMMUNE
2 – BUDGET PRIMITIF 2010 – COMMUNE
3 – DEPENSES IMPREVUES – COMMUNE
4 – TAUX D’IMPOSITION 2010
5 – COMPLEMENT DE PROGRAMME N° 2009.01 « RESTAURATION PATRIMOINE»
6 – COMPLEMENT DE PROGRAMME N°2009.02 « PÔLE ANIMATION ET CULTURE » ET CREDIT DE PAIEMENT 2EME ANNEE
7 – COMPLEMENT DE PROGRAMME N°2009.03 « CREATION ET AMENAGEMENT JARDINS PUBLICS»
8 – COMPLEMENT DE PROGRAMME N°2009.05 «PLU ET REVISIONS 2009»
9 – OUVERTURE DE PROGRAMME N°2010.01 «REHABILITATON PATRIMOINE 2010»
10 – OUVERTURE DE PROGRAMME N°2010.02 « ACQUISITIONS FONCIERES 2010»
11 – OUVERTURE DE PROGRAMME N°2010.03 «EXTENSION TOILETTES PUBLIQUES»
12 – OUVERTURE DE PROGRAMME N°2010.04 «TRAVAUX DE VOIRIE 2010»
13 – OUVERTURE DE PROGRAMME N°2010.05 «RESTAURATION EQUIPEMENTS SPORTIFS 2010»
14 – OUVERTURE DE PROGRAMME N°2010.06 «PROTECTION CONTRE LES INCENDIES »
15 – OUVERTURE DE PROGRAMME N°2010.07 « REHABILITATION PATRIMOINE SCOLAIRE ET PETITE ENFANCE»
16 – OUVERTURE DE PROGRAMME N°2010.08 «EQUIPEMENT DES SERVICES 2010»
17 – DEMANDE SUBVENTION CONSEIL GENERAL INVESTISSEMENT
18 – DEMANDE SUBVENTION CONSEIL GENERAL FONCTIONNEMENT « SECTION JEUNESSE »
19 – DEMANDE SUBVENTION CONSEIL GENERAL FONCTIONNEMENT « FESTIVITES »
20 – DOTATION GLOBALE D’EQUIPEMENT
21 – CONVENTION DE PARTENARIAT FINANCIER – ASSOCIATIONS
22 – REPRISE ANTICIPEE DES RESULTATS 2009 ET AFFECTATION DU RESULTAT REGIE DES EAUX
23 – BUDGET PRIMITIF REGIE DES EAUX 2010
24 – DEPENSES IMPREVUES 2010 REGIE DES EAUX
25 – REGIE DES EAUX : COMPLEMENT DE PROGRAMME N°2009.02 «TRAVAUX ADDUCTION D’EAU VENTURONNE ET ROUVE »
26 – OUVERTURE DE PROGRAMME N° 2010.01 « TRAVAUX REFECTION ADDUCTION D’EAU »
27 – REGIE TRANSPORTS SCOLAIRES – DISSOLUTION
28 – CONVENTION SIGNALETIQUE COMMERCIALE – AZUR MOBILIER URBAIN
29 – CONVENTIONS POUR PRESTATION DE SERVICE – C.A.F.
30 – CONVENTION MISE A DISPOSITION TERRAIN – MANON DES SOURCES / COMMUNE
31 – CONVENTION PARTENARIAT ASSOCIATION R.C.T. / COMMUNE
32 – CREATION DE POSTES
33 – ADHESION S.I.V.A.A.D. – NANS LES PINS
34 – COMMISSION COMMUNALE D’ACCESSIBILITE AUX PERSONNES HANDICAPEES – CREATION
35 – PARTICIPATION FRAIS DE FONCTIONNEMENT – ECOLE D’OLLIOULES
36 – REDEVANCE OCCUPATION DOMAINE PUBLIC – EDF
37 – FIXATION TARIFS
38 – ADMISSION EN NON VALEUR – COMMUNE
39 – ADMISSION EN NON VALEUR – REGIE DES EAUX
40 – ECHANGE PARCELLAIRE – DECLASSEMENT VOIE COMMMUNALE N°257
41 – MODIFICATION NOM DE RUE PIERRE CURIE
42 – P.A.D.D. – DEBAT SUR LES ORIENTATIONS GENERALES
43 – QUESTIONS DIVERSES
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