Mardi 22 Déc 09: prochain Conseil Municipal

Aucun commentaire
20 décembre 2009

Ci-dessous l’ordre du jour très chargé du prochain Conseil Municipal qui se tiendra Mardi 22 Déc à 18h30:

1 – BILAN DE LA CONCERTATION – REVISION SIMPLIFIEE POS 85 – PLACE DE GAULLE
2 – APPROBATION REVISION SIMPLIFIEE – PLACE DE GAULLE
3 – BILAN DE LA CONCERTATION – REVISION SIMPLIFIEE POS 85 – CAVE COOPERATIVE
4 – APPROBATION REVISION SIMPLIFIEE – CAVE COOPERATIVE
5 – APPROBATION MODIFICATION POS 85 – ZONE FOURMIGUE
6 – COMMISSION DELEGATION SERVICE PUBLIC – ELECTION DES MEMBRES
7 – TARIFS APPLICABLES AU 1er JANVIER 2010
8 – TARIFS DE L’EAU
9 – REGIME INDEMNITAIRE DE RESPONSABILITE DES REGISSEURS
10 – PARTICIPATION FRAIS DE FONCTIONNEMENT – ECOLE PRIVEE OLLIOULES
11 – PARTICIPATION FRAIS DE FONCTIONNEMENT – ECOLE PUBLIQUE TOULON
12 – OPAH – SUBVENTION FACADE
13 – REPRISE DES RESULTATS SIVU OFFICE DU TOURISME BP 2009 – MODIFICATION
14 – PROVISIONS POUR RISQUES – COMMUNE / REGIE DES EAUX
15 – TAXE D’HABITATION SUR LES LOGEMENTS VACANTS DEPUIS PLUS DE 5 ANS
16 – CONVENTIONS OCCUPATION DE LOCAUX – ASSOCIATIONS DESINTERESSEES
17 – CONVENTION OCCUPATION DE LOCAUX – ASSOCIATION INTERESSEE
18 – CONVENTION D’ORGANISATION ET DE FINANCEMENT DES TRANSPORTS SCOLAIRES ET REGLEMENT DEPARTEMENTAL
19 – CONVENTION DE PARTENARIAT FRAIS DE FONCTIONNEMENT CLSH / LE CASTELLET
20 – CONVENTION IFAPE – APP 2009-2010
21 – CONTRAT FOURNITURE EAU – SCP CANAL DE PROVENCE
22 – CONTRAT DE CONCESSION GrDF – AVENANT
23 – AUTORISATION DE SIGNATURE MARCHE S.I.V.A.A.D. « DENREES ALIMENTAIRES » 2010-2011
24 – CONSTRUCTIONS LOGEMENTS ZONE FOURMIGUE – PROJET BEA
25 – RAPPORT SIVU ASSAINISSEMENT – EXERCICE 2008 26 – RAPPORT REGIE DES EAUX – EXERCICE 2008
27 – PERCEPTION REMBOURSEMENT SINSITRE – CHEMIN DE LA BERENGUIERE
28 – ACQUISITIONS AMIABLES – REGULARISATION ASSIETTE CHEMINS COMMUNAUX
29 – ACQUISITION TERRAIN ANTELME – PARKING FONT NEUVE
30 – PRINCIPE DE JUMELAGE AVEC LA VILLE DE CETONA – ITALIE
31 – DESHERBAGE BIBLIOTHEQUE MUNICIPALE
32 – SERVICE MINIMUM D’ACCUEIL – CONVENTION ETAT / COMMUNE DU BEAUSSET
33 – INFORMATION – DECISIONS GESTION COURANTE ARTICLE L2122-22 DU C.G.C.T.
34 – QUESTIONS DIVERSES

     

Continuez votre lecture sur des sujets similaires:

  1. Mercredi 23 sept: prochain Conseil Municipal Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mercredi 23 septembre 2009 à 18h30 en Salle d’honneur de l’Hôtel de Ville comme d’habitude. L’ordre du jour est le suivant: 1 –...
  2. vendredi 25 juin 2010 à 14h00: prochain Conseil Municipal L’ordre du Jour tel que publié sur le site de la mairie. 1 – COMPTE DE GESTION ET COMPTE ADMINISTRATIF 2009 COMMUNE 1A – AFFECTATION DU RESULTAT 2009 COMMUNE 2...
  3. jeudi 10 novembre à 14h30: prochain Conseil Municipal C’est par le site internet du groupe d’opposition Unis pour Le Beausset (la rubrique dédiée aux Conseils Municipaux du site internet officiel de la Mairie du Beausset est désespérément vide...
  4. Jeudi 1er Avril: prochain Conseil Municipal Le prochain Conseil Municipal du Beausset est programmé Jeudi 1er Avril. Le moins que l’on puisse dire c’est que l’ordre du jour est très dense: 43 points! Découvrez le ci-dessous...

Tags:

Laisser un commentaire

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *

*

Abonnez vous aux articles et commentaires du blog!

Le Beausset│Info dit NON au projet de LGV Paca et s'oppose à TOUTES les propositions de tracés, faites comme nous en votant la pétition! (cliquez sur l'image)

Les derniers commentaires

  • sauter: Pourquoi ne pas couper les éclairages publics le soir(rues, magasins,...
  • prinz karl: Il y a non seulement la loi (et elle demandera un certain temps…...
  • ODILE: Nous pouvons remercier les commerçants pour avoir apporté en fin d’année...
  • Lolib: Oui, un retour à la raison serait bienvenu de la part de M. le maire....
  • nicolas: Je préfère l’ancien. Le nouveau est peu lisible donc difficilement...
  • Marc: 71,83 % n’ont pas voté….C’est une honte d’affirmer...
  • Gerard: C’est une énorme bourde de communication du maire. Cette présentation...
  • didier: depuis quand tient on compte des abstentions pour une election ? plus de 59% d...
  • md83: Une attente décourageante pour aller donner son avis… ceci découle...
  • md83: D’accord avec le commentaire de Marc, mais c’est complètement hors...

Visiteurs en ligne: 1