Mercredi 23 sept: prochain Conseil Municipal

Le prochain Conseil Municipal se tiendra le mercredi 23 septembre 2009 à 18h30 en Salle d’honneur de l’Hôtel de Ville comme d’habitude.

L’ordre du jour est le suivant:

1 – REVISION SIMPLIFIEE POS DE 85 PLACE DE GAULLE
2 – REVISION SIMPLIFIEE POS 85 CAVE COOPERATIVE
3 – MODIFICATION POS 85 ZONE FOURMIGUE
4 – BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF REHABILITATION LOGEMENTS VAR HABITAT – COMPLEMENT
5 – BAIL EMPHYTEOTIQUE ADMINISTRATIF – CONSTRUCTION LOGEMENTS VAR HABITAT PRINCIPE
6 – CONVENTION DELEGATION RESERVATIONS PREFECTORALES LOGEMENTS SOCIAUX
7 – PARTICIPATION FRAIS DE FONCTIONNEMENT ECOLE PRIVEE OLLIOULES
8 – PARTICIPATION FRAIS DE FONCTIONNEMENT ECOLES PUBLIQUE OLLIOULES
9 – O.P.A.H. SUBVENTION FACADE
10 – REDEVANCE OCCUPATION DU DOMAINE PUBLIC France TELECOM
11 – COMMISSION DELEGATION DE SERVICE PUBLIC FIXATION CONDITIONS DEPOT DES LISTES DE CANDIDATURES
12 – ETABLISSEMENT SERVITUDE DE CANALISATION EAUX USEES S.I.V.U. ASSAINISSEMENT
13 – CONVENTION DE PARTENARIAT SOS MEDECINS MAISON MEDICALE DE GARDE
14 – CONVENTION OCCUPATION LOCAUX COMMUNAUX 2009/2010 ASSOCIATIONS DESINTERESSEES
15 – CONVENTION OCCUPATION LOCAUX COMMUNAUX 2009/2010 ASSOCIATIONS INTERESSEES
16 – SUBVENTION 2009 ASSOCIATION M.J.C.
17 – REGLEMENT INTERIEUR CONSEIL MUNICIPAL MODIFICATION
18 – EMPRUNT 2009 – COMMUNE
19 – INFORMATION – DECISIONS GESTION COURANTE ARTICLE L2122-22 DU C.G.C.T.
20 – QUESTIONS DIVERSES

COMMENTAIRES sur “Mercredi 23 sept: prochain Conseil Municipal

  1. urbanisme et humeur:

    Un an après l’abandon du projet de PLU à la suite de l’avis défavorable du commissaire enquêteur, le Conseil Municipal s’apprête à procéder à des révisions et des modifications très locales du POS de 1985 !

    Il y a de quoi s’interroger sur la véritable volonté de la municipalité de faire avancer ce dossier afin que la commune du Beausset soit rapidement dotée d’un document d’urbanisme s’appuyant sur l’urbanisation actuelle et répondant aux objectifs affichés, en particulier la limitation de l’urbanisation.

    Le Conseil Municipal, dont les principaux dirigeants actuels, a voté, le 9 février 2006, le lancement de la procédure d’abrogation du POS de 1985… aucun début d’exécution n’a suivi ! à quoi bon l’avoir voté ? la non-exécution d’une décision du Conseil Municipal constitue une faute administrative.
    La crédibilité des élus est ici bien entamée.
    Le retour au RNU, pis aller, aurait au moins permis d’éviter certaines opérations peu compatibles avec les orientations actuelles.

    En attendant le POS de 85, « obsolète », reste en vigueur, permettant un étalement urbain assez largement reconnu comme néfaste, souvent sur des zones agricoles.

    En espérant que le dossier ne soit pas définitivement passé aux oubliettes, des informations précises concernant le futur PLU (échéancier, philosophie générale, objectifs …) seraient les bienvenues.

    cordialement,

    Laurent Caulet …. propriétaire depuis 48 ans, mais non électeur au Beausset

  2. Ce sujet a déjà été traité ici: http://www.lebeausset-info.fr/2009/02/21/ou-est-passe-le-plu/Beausset et la réponse donnée par Mr Méheut.

    « L’ancien projet de PLU de la précédente municipalité a été annulé par délibération suite à l’avis défavorable du commissaire enquêteur. En début d’année une décision a été prise pour lancer une nouvelle étude. Voici moins d’un mois après consultation de la commission d’urbanisme comprenant toutes les sensibilités, un cabinet a été retenu et les travaux ont commencé. Ils doivent durer 18 mois (c’était écrit) pour l’étude générale et 6 à 8 mois pour les révisions simplifiées pour les logements sociaux. »

    Vous avez votre réponse, le reste n’est que polémique.

  3. Merci Monsieur André pour cette vigoureuse et salutaire remise en place !
    Votre célérité à répondre me surprend un peu … vous semblez aux aguets, prêt à en découdre dès qu’un point de vue ne vous convient pas, avec une délicatesse toute relative !

    Ne résidant pas en permanence au Beausset, mes seules sources d’informations sont le site de la mairie , ce blog et ceux, bien maigres, de l’opposition.
    Sur le site de « unis pour le Beausset» ses élus affirment, dans leur libre-parole de septembre 2009, qu’aucune commission d’urbanisme ne s’est réunie depuis septembre 2008 !
    Alors, qui croire ?

    Je persiste à dire que nous ne sommes pas très précisément informés, d’autant plus que la municipalité a déclaré son « intention d’associer la population» à ce travail. Ce serait une excellente chose, car à attendre l’enquête publique …
    Le calendrier annoncé mercredi prévoit que l’étude soit terminée en mai 2010. Il conviendrait de disposer de temps de concertation bien en amont afin que chacun puisse s’approprier un dossier aussi important avant que tout soit ficelé et à nouveau rejeté.

    Quand à m’envoyer « vous avez votre réponse» … merci ! je l’ai peut-être au premier volet de ma question, mais pas aux deux suivants: philosophie générale et objectifs de ce PLU en gestation !
    Alors vous qui êtes si bien informé, merci de m’éclairer à nouveau … puisqu’un cabinet d’étude a été choisi, il y a certainement un cahier des charges contenant des orientations de base.
    On est en droit de savoir, en particulier, comment, dans ces orientations, ont été reprises les conclusions du commissaire enquêteur.

    Laurent Caulet

  4. Pour mon voisin Monsieur Caulet que l’on sait très attaché, bien que n’habitant pas le Beausset comme il l’avoue lui même, à ce sujet en raison de ses intérêts personnels en jeu dans le cadre de nombreuses procédures engagées (sans succès) contre les différentes municipalités et ce depuis de nombreuses années, je lui suggère de suivre simplement les différents conseils municipaux. Au cours du dernier, la semaine dernière, la présentation du PLU a été remarquablement claire et le calendrier rappelé. Il suffit simplement de faire l’effort d’y venir…

  5. A Mr Caulet: si la réponse fut vigoureuse, la réponse ne fut pas discourtoise… La nervosité de la votre par contre, me laisse à penser que le sujet de l’urbanisme vous est cher. Trop peut être ?

    Je m’étais résolu à ne pas vous répondre pour ne pas engager de bataille syntaxique avec vous (vous auriez surement gagné….) mais si j’en crois l’information donnée par JB, votre implication sur ce sujet n’a pas été que verbale vis à vis de la commune dans laquelle vous ne résidez pourtant pas…
    Alors, patience, patience, est mère de toutes les vertus… En matière d’urbanisme plus, peut être, que pour tout autre sujet public, confondre vitesse et précipitation n’est jamais bon pour les citoyens…

    Quant à prendre son sujet personnel pour tenter d’en faire un débat public et créer polémique là où il n’y a que intérêt personnel…, je comprends que ma réponse ne vous satisfasse pas…

  6. Facile mais tentant de calomnier et de faire des insinuations vaseuses, cher « voisin »JB !

    … surtout en restant bien au chaud derrière un « JB » bien confortable !

    C’est la loi du genre !

    Ceci dit je n’ai rien à cacher et encore moins à « avouer »! comme si ne pas habiter le Beausset était une abominable tare … « avouer » !, étrange choix des mots !
    Ce blog mérite d’être épargné par ce genre de bassesse.

    Alors, peut-être viendrez-vous me conter dans ses moindres détails ce dernier Conseil Municipal, cher voisin ?

    LC

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